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Marques déposées par la société SEOLIS
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RESEAU ALTER BASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU ALTER BASE
SEOLIS, SAEML

Numéro de dépôt :
3955760
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2022
RESEAU ALTER BASE de SEOLIS

Présentation de la marque RESEAU ALTER BASE

Déposée le 9 octobre 2012 par la société SEOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RESEAU ALTER BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société SEOLIS domicilié(e) 336 Avenue de Paris - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 041 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEOLIS, Mme Langlet Raphaelle domicilié(e) 336 Avenue de Paris - 79000 - NIORT - France.

La marque RESEAU ALTER BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU ALTER BASE est expirée depuis le 9 octobre 2022.

SEOLIS a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRALL , LUM'IRIS , Une infinie proximité , Zen'elec , SEOLIS , SELIA , Zen'gaz , Votre énergie est ici , SEOLIS , SELIA FILIALE DE SEOLIS ENERGIES & SERVICES


SEOLIS, SAEML - 336 Avenue de Paris - 79000 - NIORT - France - SIREN 492041066


SEOLIS, Mme Langlet Raphaelle - 336 Avenue de Paris - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 20 mai 2015 - Concession de licence n°649303 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-20

Véhicules électriques ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;

Etude de projets techniques.